Lean management - Conditions de travail - Risques psychosociaux

Le « lean » management est-il source de risques psychosociaux (RPS) ?

« Lean » en anglais signifie maigre, dégraissé. Le « lean » management est une méthode globale de gestion de la production créée et développée par Toyota dans les années 70, reprise à son compte par l’ensemble de l’industrie automobile, puis étendue à tous secteurs, aux administrations, aux secteurs de la santé et des assurances. C’est donc une méthode répandue, qui existe depuis longtemps, intégrée à de nombreuses entreprises. La méthode vise à traiter les gaspis, à réduire les coûts donc les pertes de ressources dans la chaîne de valeur, à réduire l’actif circulant et à optimiser, non pas la marge opérationnelle, mais la capacité à faire tourner plus rapidement le capital investi.

Ses promoteurs y voient la possibilité de faire participer intelligemment les salariés à la performance, au développement de la valeur et au contrôle de la qualité, et de réduire les répétitions.

Ses détracteurs n’y voient qu’un taylorisme déguisé portant atteinte aux conditions de travail et à la santé des salariés. Sur ces points, un colloque de l’ARACT en novembre 2012.

La jurisprudence ne met pas en cause particulièrement le « lean » management.

La jurisprudence considère, concernant les méthodes de gestion en général (Cass. soc. 10/11/2009 n°07-45321), que peuvent caractériser un harcèlement moral les méthodes de gestion mises en œuvre par un supérieur hiérarchique, dès lors qu’elles se manifestent pour un salarié déterminé, par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet d’entraîner une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Mais cet arrêt ne concernait pas le « Lean » management.

Concernant l’évaluation des risques, la jurisprudence rappelle (TGI Paris, référé, 18/09/2013 n°13/56558) qu’en vertu de l’article L. 4121-1 du code du travail, l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, que ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail, des actions d'information et de formation, la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés, et qu’en vertu de l’article L. 4121-3 du code du travail, l’employeur doit anticiper tous les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs dans tous les projets de l’entreprise, ce qui inclut l’évaluation des RPS, et aussi que l'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.

Enfin, concernant le CHSCT, la jurisprudence (Cass. soc. 25/09/2013 n°12-21747) lui confère un rôle et une place de plus en plus importants, d’abord en obligeant l’employeur à lui donner les informations utiles à son avis, en l’associant pleinement au processus consultatif du comité d’entreprise, et en lui reconnaissant un rôle plus actif devant les tribunaux pour obtenir la suspension d’un projet.

Il en ressort que pour toute nouvelle méthode de travail, « lean » ou autre, l’employeur doit avoir réfléchi avec les parties prenantes, à ce que peut être une méthode « responsable », adaptée au milieu professionnel où l’on veut la mettre en place. Par exemple, il ne s’agit pas que de respecter l’ordre des phases d’implémentation pour que la méthode de travail soit acceptée par les salariés.

Ensuite, il ne peut y avoir de nouvelle méthode de travail sans conduite préalable des changements d’organisation (radicaux ou incrémentaux), ce qui implique :

• de maîtriser les méthodes de conduite du changement et aussi le dialogue social, et des dirigeants peuvent ou les ignorer ou ne pas les maîtriser. Par ailleurs, le rôle d’intermédiation du management est primordial,

• d’avoir réfléchi avec les parties prenantes aux notions de valeur, de charge de travail, de reconnaissance au travail, de qualité au travail, et de culture d’entreprise.